Mentions légales
Préambule
Les présentes mentions légales s’appliquent à l’ensemble de notre site internet (ci-après “le Site”) entre d’une part, la société C and C, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Angers sous le numéro Angers B 504 315 714, dont le siège social est situé au 8 rue Chaussée Saint-Pierre (ci-après “nous” ou “notre société”) et d’autre part, les personnes physiques ou morales (ci-après “les Clients” ou “vous”) souhaitant utiliser le Site. Le montant du capital social de la société s’élève à 16 000€. Le numéro de Siren est le suivant : 504315714 et le numéro d’identification à la TVA se présente comme suit : FR33504315714. L’hébergeur du présent site est o2switch situé au Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France, joignable au 04 44 44 60 40.
Objet
L’objectif des mentions légales est de préciser les modalités d’usage sur le Site.
Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Modification des mentions légales
Nous nous accordons le droit de changer les présentes mentions légales à tout moment. Les mentions légales en vigueur sont celles qui s’appliquent au moment où vous consultez le site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la législation française. Tout conflit concernant l’interprétation ou la mise en œuvre de ces mentions sera soumis aux juridictions compétentes.
Crédits
Conception et production :
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